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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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NATRIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATRIA
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3678263
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2029
NATRIA de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque NATRIA

Déposée le 23 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42 chemin Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NATRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATRIA arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 42 chemin Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Inscription le 14 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713135 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-14

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717198 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-05

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778011 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Préparations pour détruire les mauvaises herbes et produits pour la destruction des animaux nuisibles, insecticides, herbicides, fongicides.