Déposée le 18 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBM DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MES PREMIERES PHOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 103 Quai du Dr Dervaux, 92600 ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 900 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBM DEVELOPPEMENT - France.
La marque MES PREMIERES PHOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SBM DEVELOPPEMENT SARL - 103 Quai du Dr Dervaux, 92600 ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 389900820
SBM DEVELOPPEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
- Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement. - appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. - Supports d'enregistrement magnétiques disques accoustiques. - Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. - Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël. - Distribution de prospectus, d'échantillons. - Services d'abonnements de journaux pour des tiers. - Reproduction de documents, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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