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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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LIMABIOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIMABIOL
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4233982
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2025
LIMABIOL de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LIMABIOL

Déposée le 15 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIMABIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42, chemin Moulin Carron Le Norly - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LIMABIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIMABIOL arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 42, chemin Moulin Carron Le Norly - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778011 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; régulateurs de croissance ; préparations pour l'amendement des sols.

Désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, herbicides. Molluscicides. Parasiticides. Raticides.

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles. Gazon naturel. Appâts vivants pour la pêche ; crustacés vivants ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), céréales en grains non travaillés, agrumes frais, animaux vivants, aliments pour les animaux, malt, fourrages, ces derniers produits étant tous issus de l'élevage ou de l'agriculture biologique.