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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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HORTI MIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HORTI MIX
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99814638
Date de dépôt :
29/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/09/2029

Présentation de la marque HORTI MIX

Déposée le 29 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HORTI MIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HORTI MIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORTI MIX arrivera à expiration en date du 29 septembre 2029.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Inscription le 11 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407808 - Publication au BOPI 2005-02-11

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2009 n°2412263 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717200 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-05

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778011 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l' agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres, compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni prepare's, a, franopo graines (sermences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.