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Marques déposées par SBM DEVELOPPEMENT
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GARDINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GARDINE
SBM DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4521226
Date de dépôt :
01/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2029
GARDINE de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque GARDINE

Déposée par voie électronique le 1 février 2019 par SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GARDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 60 chemin des Mouilles - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GARDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDINE arrivera à expiration en date du 1 février 2029.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL , SOLFORCE , CAUSSADE , HORTI MIX


SBM DEVELOPPEMENT - 60 chemin des Mouilles - 69130 - ECULLY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres, engrais foliaires ;

Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences), fruits et légumes frais, semences ; plantes vivantes et fleurs naturelles ;

Vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, engrais foliaires, fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ;

Publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques, publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans les domaines de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.