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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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FORMULE NATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORMULE NATURE
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3712382
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/02/2030
FORMULE NATURE de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque FORMULE NATURE

Déposée le 11 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FORMULE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 60 chemin des Mouilles - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FORMULE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMULE NATURE arrivera à expiration en date du 11 février 2030.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 60 chemin des Mouilles - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778011 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2731991 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, parfum, eaux de parfum, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits et compléments alimentaires diététiques ou naturels sous forme de gélules ou de capsules à usage cosmétique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical. Préparations médicales pour l'amincissement.