Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DU DESIGN
SBM DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
94535380
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque COMPAGNIE DU DESIGN

Déposée le 8 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE DU DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 103 Quai du Dr Dervaux, 92600 ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 900 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBM DEVELOPPEMENT - France.

La marque COMPAGNIE DU DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DU DESIGN est expirée depuis le 8 septembre 2004.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT SARL - 103 Quai du Dr Dervaux, 92600 ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 389900820


SBM DEVELOPPEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

- Distribution de prospectus, d'échantillons - Services d'abonnement de journaux pour des tiers. - Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité - Reproduction de documents, Bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Filmage sur bandes vidéo, Gestion de lieux d'expositions - Meubles, glaces(miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.