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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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CLUB JARDIN DURABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLUB JARDIN DURABLE
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4337512
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2027
CLUB JARDIN DURABLE de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CLUB JARDIN DURABLE

Déposée le 13 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLUB JARDIN DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) Les 4 M, 111 chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLUB JARDIN DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB JARDIN DURABLE arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - Les 4 M, 111 chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 20 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777839 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Diffusion de programmes de télévision ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels de divertissement et de programmes éducatifs, par voie hertzienne, par satellites et par voie électronique par réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne.