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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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CANTATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANTATE
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4111002
Date de dépôt :
08/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2024
CANTATE de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CANTATE

Déposée par voie électronique le 8 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANTATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CANTATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTATE est expirée depuis le 8 août 2024.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778011 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, herbicides. Molluscicides. Parasiticides. Raticides.