Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
/
Bleu de France
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bleu de France
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3329042
Date de dépôt :
10/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/12/2024
Bleu de France de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Bleu de France

Déposée le 10 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Bleu de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42, chemin Moulin Carron Le Norly - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Bleu de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bleu de France arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL , SOLFORCE


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 42, chemin Moulin Carron Le Norly - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 5 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448107 - Publication au BOPI 2007-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Inscription le 5 février 2007 - Changement de dénomination n°448108 - Publication au BOPI 2007-02-05

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Inscription le 28 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634664 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-28

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2014 n°2571794 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-14

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778011 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Fertilisants ; engrais pour les terres.