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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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BIOSTIM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOSTIM
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1570802
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2030

Présentation de la marque BIOSTIM

Déposée le 12 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 60 chemin des Mouilles - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - Lyon - France.

La marque BIOSTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOSTIM arrivera à expiration en date du 12 janvier 2030.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 60 chemin des Mouilles - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - Lyon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149358 - Publication au BOPI 1999-07-16

Inscription le 5 février 2007 - Changement de dénomination n°448108 - Publication au BOPI 2007-02-05

Inscription le 5 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448107 - Publication au BOPI 2007-02-05

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513945 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-23

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2429165 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-26

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778011 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2019 n°2734831 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-27

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

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