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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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BIOPALM
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOPALM
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3725786
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/03/2020
BIOPALM de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BIOPALM

Déposée le 30 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIOPALM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42, chemin Moulin Carron Le Norly - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPALM est expirée depuis le 30 mars 2020.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 42, chemin Moulin Carron Le Norly - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 19 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°681787 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; régulateurs de croissance.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, pesticides, fongicides, herbicides.