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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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BIOCEANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOCEANE
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3407953
Date de dépôt :
03/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/02/2026
BIOCEANE de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BIOCEANE

Déposée le 3 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIOCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BIOCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCEANE arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Inscription le 27 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°658626 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Inscription le 27 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658627 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2015 n°2604703 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-16

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778011 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Amendements organiques pour les sols ; engrais pour les terres ; produits fertilisants.