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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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BELEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELEM
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3621252
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/01/2029
BELEM de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BELEM

Déposée le 7 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-07 du 13 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) Les 4 M, 111 chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELEM arrivera à expiration en date du 7 janvier 2029.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - Les 4 M, 111 chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 27 mars 2019 - Changement d'adresse n°752590 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-27

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2019 n°2703177 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Inscription le 20 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777839 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Insecticides.