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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
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AQUABIOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUABIOL
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1419039
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2027

Présentation de la marque AQUABIOL

Déposée le 10 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUABIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) Les 4 M, 111 chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AQUABIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUABIOL arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - Les 4 M, 111 chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2007 n°2337313 - Publication au BOPI 2007-03-21

Renouvellement sans limitation n°2084394 - Publication au BOPI 1997-12

Inscription le 28 août 1990 - Transmission de propriété n°47611 - Publication au BOPI 1990-08-28

Inscription le 5 février 2007 - Changement de dénomination n°448108 - Publication au BOPI 2007-02-05

Inscription le 28 août 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47612 - Publication au BOPI 1990-08-28

Inscription le 5 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448107 - Publication au BOPI 2007-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 17 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709997 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17

Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712027 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2018 n°2668890 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-12

Inscription le 20 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777839 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.