Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT
/
ALTAIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTAIR
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4105445
Date de dépôt :
15/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2024
ALTAIR de SBM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ALTAIR

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 189 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ALTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTAIR arrivera à expiration en date du 15 juillet 2024.

SBM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE-DE-CARPE , MES PREMIERES PHOTOS , THE BRAND COMPANY B , MALIS , Bleu de France , OCEANE , NET-INSECT , CYPERFOR , GLYPER , Solabiol QUOI DE PLUS NATUREL


SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 42, chemin Moulin Carron, Le Norly - 69130 - ECULLY - France - SIREN 399189224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778011 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Inscription le 29 juillet 2020 - Constitution de gage n°791647 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, herbicides. Molluscicides. Parasiticides. Raticides.