ACMOSAO
Présentation de la marque ACMOSAO
Déposée le 10 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBJ INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACMOSAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACMOSAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACMOSAO arrivera à expiration en date du 10 septembre 2027.
SBJ INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2344867 - Publication au BOPI 2007-06-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08
Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2017 n°2651106 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-08