Déposée le 27 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBJ International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACMOHABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBJ International domicilié(e) 11 Rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 664 697 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SBJ International domicilié(e) 11 Rue Lafayette - 75009 - PARIS - France.
La marque ACMOHABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SBJ International, SARL - 11 Rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 332664697
SBJ International - 11 Rue Lafayette - 75009 - PARIS - France
Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373738 - Publication au BOPI 2003-07-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2505958 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-07-27
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès, à buts culturels ou éducatifs. Recherche et développement de nouveaux produits pour la restauration ou le maintien de l'équilibre énergétique de l'homme dans son environnement.
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