Déposée le 27 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBJ International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACMOGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBJ International domicilié(e) 11 Rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 664 697 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SBJ International domicilié(e) 11 Rue Lafayette - 75009 - PARIS - France.
La marque ACMOGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SBJ International, SARL - 11 Rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 332664697
SBJ International - 11 Rue Lafayette - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2505962 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-27
Appareil et instrument scientifique sous forme de symboles graphiques permettant la neutralisation ou la régulation des agressions énergétiques exercées sur l'homme par son entourage ou par son environnement Appareil médical, pour la protection de l'homme vis à vis des agressions énergétiques qu'il subit de la part de son entourage ou de son environnement Produit de l'imprimerie, papier ou carton, sur lequel sont imprimés des symboles graphiques, destinés à la neutralisation ou à la régulation des agressions énergétiques exercées sur l'homme par son entourage ou par son environnement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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