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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBJ INTERNATIONAL
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ACMODERMIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACMODERMIL
SBJ INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
97694418
Date de dépôt :
10/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2017

Présentation de la marque ACMODERMIL

Déposée le 10 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBJ INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACMODERMIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBJ INTERNATIONAL domicilié(e) 11 RUE LA FAYETTE,75009 PARIS (dossier no 2370599) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 664 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBJ INTERNATIONAL domicilié(e) 11 RUE LA FAYETTE,75009 PARIS (dossier no 2370599) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACMODERMIL est expirée depuis le 10 septembre 2017.

SBJ INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : QUANTAcmos , Naturopathe Bioénergéticien Acmos "NBA" Acmos Naturopath Bioenergetician "ANB" , TESTEUR ENERGETIQUE BIOFEEDBACK ACMOS7 BIOFEEDBACK ENERGY TESTING UNIT , BIOENERGETIQUE , MEDECINE QUANTIQUE , ACMOGRAPH , Médecine énergétique Acmos , EVACMOS , ACMOGRAM , Acmos Brain Connector "ABC"


SBJ INTERNATIONAL SARL - 11 RUE LA FAYETTE,75009 PARIS (dossier no 2370599) - 75009 - France - SIREN 332664697


SBJ INTERNATIONAL - 11 RUE LA FAYETTE,75009 PARIS (dossier no 2370599) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2370599 - Publication au BOPI 2007-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Gamme d'appareils électroniques pour la stimulation sans traverser la peau de points d'acupuncture à usage médical et non médical (matériel d'acupuncture).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.