Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WAYMASTER CRYSTAL
SBH Trading SA (société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
1641209
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2001

Présentation de la marque WAYMASTER CRYSTAL

Déposée le 29 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SBH Trading (société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WAYMASTER CRYSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SBH Trading (société de droit suisse domicilié(e) 11 avenue Henri-Dunant 1205 GENEVE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque WAYMASTER CRYSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAYMASTER CRYSTAL est expirée depuis le 29 janvier 2001.

SBH Trading (société de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : REMO , ECOPUR


SBH Trading SA (société de droit suisse) - 11 avenue Henri-Dunant 1205 GENEVE SUISSE - Suisse


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 17 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190771 - Publication au BOPI 1995-10-17

Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150671 - Publication au BOPI 1992-10-20

Appareils de distribution d'eau, filtres à eau