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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBG
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Saveurs du Val de Loire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saveurs du Val de Loire
SBG SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4297256
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2026
Saveurs du Val de Loire de SBG

Présentation de la marque Saveurs du Val de Loire

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saveurs du Val de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBG domicilié(e) 13 qtr rue du Fbg St Jean - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 024 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBG, SARL, M. Stéphane GIRARD domicilié(e) 13 RUE du faubourg St Jean - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Saveurs du Val de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs du Val de Loire arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

SBG a également déposé les autres marques suivantes : Comptoir Jeanne d'Arc , LE BIO OF(F) COURSE(S) , Les Perles d'Orléans , VENTINOVE


SBG SARL, SARL - 13 qtr rue du Fbg St Jean - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 393024344


SBG, SARL, M. Stéphane GIRARD - 13 RUE du faubourg St Jean - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.