Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Perles d'Orléans
SBG SARL

Numéro de dépôt :
4465434
Date de dépôt :
28/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2028
Les Perles d\'Orléans de SBG

Présentation de la marque Les Perles d'Orléans

Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Perles d'Orléans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBG domicilié(e) 13bis rue du Fbg saint Jean - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SBG, Monsieur Stephane GIRARD domicilié(e) 13bis Rue du Fbg Saint Jean - 45000 - Orléans - France.

La marque Les Perles d'Orléans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Perles d'Orléans arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.

SBG a également déposé les autres marques suivantes : Comptoir Jeanne d'Arc , LE BIO OF(F) COURSE(S) , Saveurs du Val de Loire , VENTINOVE


SBG SARL - 13bis rue du Fbg saint Jean - 45000 - ORLEANS - France


SARL SBG, Monsieur Stephane GIRARD - 13bis Rue du Fbg Saint Jean - 45000 - Orléans - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Confitures ; compotes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.