Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BIO OF(F) COURSE(S)
SBG, SARL

Numéro de dépôt :
3884219
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
LE BIO OF(F) COURSE(S) de SBG

Présentation de la marque LE BIO OF(F) COURSE(S)

Déposée le 23 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BIO OF(F) COURSE(S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBG domicilié(e) 799 CHEMIN SAINT MICHEL - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBG, Mme BLANC SYLVIE domicilié(e) 799 CHEMIN SAINT MICHEL - 84000 - AVIGNON - France.

La marque LE BIO OF(F) COURSE(S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIO OF(F) COURSE(S) est expirée depuis le 23 décembre 2021.

SBG a également déposé les autres marques suivantes : Comptoir Jeanne d'Arc , Les Perles d'Orléans , Saveurs du Val de Loire , VENTINOVE


SBG, SARL - 799 CHEMIN SAINT MICHEL - 84000 - AVIGNON - France


SBG, Mme BLANC SYLVIE - 799 CHEMIN SAINT MICHEL - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 17 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603293 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de traiteurs.