Déposée le 23 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BIO OF(F) COURSE(S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBG domicilié(e) 799 CHEMIN SAINT MICHEL - 84000 - AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBG, Mme BLANC SYLVIE domicilié(e) 799 CHEMIN SAINT MICHEL - 84000 - AVIGNON - France.
La marque LE BIO OF(F) COURSE(S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SBG, SARL - 799 CHEMIN SAINT MICHEL - 84000 - AVIGNON - France
SBG, Mme BLANC SYLVIE - 799 CHEMIN SAINT MICHEL - 84000 - AVIGNON - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 17 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603293 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ;
Linge de maison ; linge de table non en papier ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Services de traiteurs.
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