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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBG
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Comptoir Jeanne d'Arc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comptoir Jeanne d'Arc
SBG SARL

Numéro de dépôt :
4409753
Date de dépôt :
02/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2027
Comptoir Jeanne d\'Arc de SBG

Présentation de la marque Comptoir Jeanne d'Arc

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comptoir Jeanne d'Arc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBG domicilié(e) 13 rue du Faubourg St Jean - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBG SARL, Monsieur Stéphane GIRARD domicilié(e) 13 rue du Faubourg Saint Jean - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Comptoir Jeanne d'Arc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comptoir Jeanne d'Arc arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.

SBG a également déposé les autres marques suivantes : LE BIO OF(F) COURSE(S) , Les Perles d'Orléans , Saveurs du Val de Loire , VENTINOVE


SBG SARL - 13 rue du Faubourg St Jean - 45000 - ORLEANS - France


SBG SARL, Monsieur Stéphane GIRARD - 13 rue du Faubourg Saint Jean - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 27 février 2018 - Retrait partiel n°717696 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.