Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sweet clop's
M. sberre olivier

Numéro de dépôt :
3971932
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/01/2023
sweet clop\'s de sberre olivier

Présentation de la marque sweet clop's

Déposée le 2 janvier 2013 par monsieur sberre olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sweet clop's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur sberre olivier domicilié(e) 40 rue gabrielle - 94220 - CHARENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sberro olivier domicilié(e) 40 rue gabrielle - 94220 - CHARENTON - France.

La marque sweet clop's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sweet clop's est expirée depuis le 2 janvier 2023.


M. sberre olivier - 40 rue gabrielle - 94220 - CHARENTON - France


M. sberro olivier - 40 rue gabrielle - 94220 - CHARENTON - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.