Marque expirée - Marque en non vigueur

SERT'PLUS
SBEL SARL MESCOLLE

Numéro de dépôt :
3477331
Date de dépôt :
24/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2017
SERT\'PLUS de SBEL MESCOLLE

Présentation de la marque SERT'PLUS

Déposée le 24 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBEL MESCOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERT'PLUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBEL MESCOLLE domicilié(e) 29430 PLOUNEVEZ LOCHRIST - 29430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 489 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBEL MESCOLLE domicilié(e) 29430 PLOUNEVEZ LOCHRIST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERT'PLUS est expirée depuis le 24 janvier 2017.


SBEL SARL MESCOLLE - 29430 PLOUNEVEZ LOCHRIST - 29430 - France - SIREN 402489777


SBEL MESCOLLE - 29430 PLOUNEVEZ LOCHRIST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.