Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULFAZOTE
SBEA SARL

Numéro de dépôt :
99779148
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2009

Présentation de la marque SULFAZOTE

Déposée le 1 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SULFAZOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBEA domicilié(e) 9 TER Rue de GAËL, 35160 MONTFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MERILLOU Michel SBEA SARL - France.

La marque SULFAZOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULFAZOTE est expirée depuis le 1 mars 2009.


SBEA SARL - 9 TER Rue de GAËL, 35160 MONTFORT - France


Mr MERILLOU Michel SBEA SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Engrais chimiques.