RESEAU CONFORT assistance L'assistance tv, micro, électroménager en toute simplicité
Marque expirée - Marque en non vigueur
RESEAU CONFORT assistance L'assistance tv, micro, électroménager en toute simplicité
SBE, SA.
Numéro de dépôt :
3637764
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2019
Présentation de la marque RESEAU CONFORT assistance L'assistance tv, micro, électroménager en toute simplicité
Déposée le 18 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) SBE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESEAU CONFORT assistance L'assistance tv, micro, électroménager en toute simplicité »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SBE domicilié(e) BP 9 Z.I de la Liane - 62360 - SAINT LEONARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 947 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté ACEAN, Jean-Luc Urbain domicilié(e) 1 Bd de la LIANE BP 439 - 62206 - BOULOGNE-SUR-MER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU CONFORT assistance L'assistance tv, micro, électroménager en toute simplicité est expirée depuis le 18 mars 2019.
SBE, SA. - BP 9 Z.I de la Liane - 62360 - SAINT LEONARD - France - SIREN 340947969
Sté ACEAN, Jean-Luc Urbain - 1 Bd de la LIANE BP 439 - 62206 - BOULOGNE-SUR-MER - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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