Déposée le 11 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) SBE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « STEPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SBE FRANCE domicilié(e) ZI DE LA LIANE, BP 439 - 62206 - BOULOGNE-SUR-MER Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 293 450 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBE FRANCE, M. URBAIN JEAN-LUC domicilié(e) ZI DE LA LIANE, BP 439 - 62206 - BOULOGNE SUR MER CEDEX - France.
La marque STEPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPPER arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.
SBE FRANCE, SA - ZI DE LA LIANE, BP 439 - 62206 - BOULOGNE-SUR-MER Cédex - France - SIREN 402293450
SBE FRANCE, M. URBAIN JEAN-LUC - ZI DE LA LIANE, BP 439 - 62206 - BOULOGNE SUR MER CEDEX - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Inscription le 8 mars 2018 - Rejet partiel n°718289 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et installations pour la gestion de l'énergie ; compteurs d'électricité ; appareils de mesure de consommation et de comptage d'énergie électrique et thermique ; appareils de comptage de fluides aqueux, gazeux, électriques et thermiques ; appareils pour la gestion tarifaire de l'énergie électrique et thermique et du comptage des fluides ; relais-récepteurs ; circuits shunts ; transformateurs d'injection ; appareils et instruments de métrologie, en particulier comparateurs ; multimètres ; étalons et références de courant, tension, puissance active et réactive, apparente, déphasage et fréquence ; convertisseurs de puissance et de mesure ; compteurs étalons d'énergie électrique ou thermique ; compteur étalons de fluide aqueux et gazeux ; appareils de surveillance de réseaux triphasés ou monophasés ; appareils et installations pour l'étalonnage, le réglage et la vérification de compteurs d'énergie électrique et thermique ; compteurs de fluide aqueux et gazeux ; relais-récepteurs de télécommande centralisée ; compteurs à modules tarifaires ; convertisseurs de mesure ; relais de protection terminaux de relève et de programmation pour les appareils et installations ci-dessus ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STEPPER"