Marque enregistrée - Marque en vigueur

STEPPER
SBE FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
4306280
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2026
STEPPER de SBE FRANCE

Présentation de la marque STEPPER

Déposée le 11 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) SBE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STEPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SBE FRANCE domicilié(e) ZI DE LA LIANE, BP 439 - 62206 - BOULOGNE-SUR-MER Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 293 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBE FRANCE, M. URBAIN JEAN-LUC domicilié(e) ZI DE LA LIANE, BP 439 - 62206 - BOULOGNE SUR MER CEDEX - France.

La marque STEPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPPER arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.


SBE FRANCE, SA - ZI DE LA LIANE, BP 439 - 62206 - BOULOGNE-SUR-MER Cédex - France - SIREN 402293450


SBE FRANCE, M. URBAIN JEAN-LUC - ZI DE LA LIANE, BP 439 - 62206 - BOULOGNE SUR MER CEDEX - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 8 mars 2018 - Rejet partiel n°718289 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et installations pour la gestion de l'énergie ; compteurs d'électricité ; appareils de mesure de consommation et de comptage d'énergie électrique et thermique ; appareils de comptage de fluides aqueux, gazeux, électriques et thermiques ; appareils pour la gestion tarifaire de l'énergie électrique et thermique et du comptage des fluides ; relais-récepteurs ; circuits shunts ; transformateurs d'injection ; appareils et instruments de métrologie, en particulier comparateurs ; multimètres ; étalons et références de courant, tension, puissance active et réactive, apparente, déphasage et fréquence ; convertisseurs de puissance et de mesure ; compteurs étalons d'énergie électrique ou thermique ; compteur étalons de fluide aqueux et gazeux ; appareils de surveillance de réseaux triphasés ou monophasés ; appareils et installations pour l'étalonnage, le réglage et la vérification de compteurs d'énergie électrique et thermique ; compteurs de fluide aqueux et gazeux ; relais-récepteurs de télécommande centralisée ; compteurs à modules tarifaires ; convertisseurs de mesure ; relais de protection terminaux de relève et de programmation pour les appareils et installations ci-dessus ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.