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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBC BENOIT CHAPELLE
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UNION SACRÉE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNION SACRÉE
SBC BENOIT CHAPELLE, SARL

Numéro de dépôt :
4250947
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2026
UNION SACRÉE de SBC BENOIT CHAPELLE

Présentation de la marque UNION SACRÉE

Déposée par voie électronique le 19 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBC BENOIT CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNION SACRÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBC BENOIT CHAPELLE domicilié(e) 12 BD JULES FERRY - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 264 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBC BENOIT CHAPELLE, M. JEAN FRANCOIS BECK domicilié(e) 12 BD JULES FERRY - 21200 - BEAUNE - France.

La marque UNION SACRÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION SACRÉE arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

SBC BENOIT CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : AMOUR ETERNEL , JE T'ADORE


SBC BENOIT CHAPELLE, SARL - 12 BD JULES FERRY - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 383264264


SBC BENOIT CHAPELLE, M. JEAN FRANCOIS BECK - 12 BD JULES FERRY - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.