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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBC BAT
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SBC BAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SBC BAT
SBC BAT, SAS AU CAPITAL DE 50.000 EUROS

Numéro de dépôt :
3628678
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2019
SBC BAT de SBC BAT

Présentation de la marque SBC BAT

Déposée le 10 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBC BAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBC BAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBC BAT domicilié(e) SIÈGE SOCIAL : 11 CHEMIN DE LA GRANGE DU BREUIL - 91160 - BALLAINVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC BOULTE, AVOCAT, P3B AVOCATS domicilié(e) 5, RUE DE TEHERAN - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBC BAT est expirée depuis le 10 février 2019.


SBC BAT, SAS AU CAPITAL DE 50.000 EUROS - SIÈGE SOCIAL : 11 CHEMIN DE LA GRANGE DU BREUIL - 91160 - BALLAINVILLIERS - France


FREDERIC BOULTE, AVOCAT, P3B AVOCATS - 5, RUE DE TEHERAN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Gestion des affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers.

Construction et réhabilitation des bâtiments, des bureaux, des entrepôts et de tous types d'édifices permanents. Informations en matière de construction. Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de menuiserie ; travaux électriques ; travaux sur charpentes ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de construction ; curage d'immeubles ; assainissement des réseaux, travaux de serrurerie ; travaux d'étanchéité ; travaux de plomberie ; travaux de peinture. Installation de climatisation. Promotion (construction) de projet immobiliers.