Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TONNEAU
Numéro de dépôt :
1748444
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
02/03/1998
Présentation de la marque LE TONNEAU
Déposée le 2 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE TONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE TONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TONNEAU est expirée depuis le 2 mars 1998.
SBB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01