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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBB
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HeartPlus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HeartPlus
SBB, SARL

Numéro de dépôt :
3746263
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
HeartPlus de SBB

Présentation de la marque HeartPlus

Déposée le 14 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HeartPlus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBB domicilié(e) 40 RUE MADELEINE MICHELIS - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBB domicilié(e) 40 RUE MADELEINE MICHELIS - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque HeartPlus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HeartPlus est expirée depuis le 14 juin 2020.

SBB a également déposé les autres marques suivantes : Miss Cashmere , LE TONNEAU , Totall Cashmere , SWEET CASHMERE , Fataal Cashmere , Absolut Cashmere , BY BOBBY


SBB, SARL - 40 RUE MADELEINE MICHELIS - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


SBB - 40 RUE MADELEINE MICHELIS - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.