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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA
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SWEET POM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SWEET POM
SBANA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99784312
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/04/2029

Présentation de la marque SWEET POM

Déposée le 1 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SWEET POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA domicilié(e) 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 060 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque SWEET POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SWEET POM arrivera à expiration en date du 1 avril 2029.

SBANA a également déposé les autres marques suivantes : KID'S MISTER , PASSION DES ILES , DESIRADE , MISTER COCKTAIL , MISTER CREOLE , MISTER COCKTAIL , PALERMO , Le Cocktail interdit aux grands Kid's Cocktail , VENEZZIO , O APERO


SBANA, Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 444060420


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397341 - Publication au BOPI 2009-02-06

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703412 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Boissons non alcooliques, à savoir jus de pomme.