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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA
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PASSION DES ILES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSION DES ILES
SBANA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1381900
Date de dépôt :
28/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2026

Présentation de la marque PASSION DES ILES

Déposée le 28 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSION DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA domicilié(e) 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 060 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque PASSION DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASSION DES ILES arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

SBANA a également déposé les autres marques suivantes : KID'S MISTER , DESIRADE , MISTER COCKTAIL , SWEET POM , MISTER CREOLE , MISTER COCKTAIL , PALERMO , Le Cocktail interdit aux grands Kid's Cocktail , VENEZZIO , O APERO


SBANA, Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France - SIREN 444060420


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 19 avril 1996 - Changement d'adresse n°200453 - Publication au BOPI 1996-04-19

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2006 n°2325423 - Publication au BOPI 2006-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235982 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235980 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235981 - Publication au BOPI 1997-04-18

Renouvellement sans limitation n°2072213 - Publication au BOPI 1996-39

Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622629 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-30

Boissons non alcooliques et autres préparations pour faire des boissons.- Spiritueux.-

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.