O APERO
Présentation de la marque O APERO
Déposée le 27 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O APERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque O APERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque O APERO est expirée depuis le 27 octobre 2024.
SBANA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279304 - Publication au BOPI 1999-06-16
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2267937 - Publication au BOPI 2004-06-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21
Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25
Inscription le 16 juin 1999 - Changement de dénomination n°279306 - Publication au BOPI 1999-06-16
Inscription le 16 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279305 - Publication au BOPI 1999-06-16
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2563969 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-21