Marque renouvelée - Marque en non vigueur

O APERO
SBANA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94542272
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2024

Présentation de la marque O APERO

Déposée le 27 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O APERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA domicilié(e) 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 060 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SBANA, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque O APERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque O APERO est expirée depuis le 27 octobre 2024.

SBANA a également déposé les autres marques suivantes : KID'S MISTER , PASSION DES ILES , DESIRADE , MISTER COCKTAIL , SWEET POM , MISTER CREOLE , MISTER COCKTAIL , PALERMO , Le Cocktail interdit aux grands Kid's Cocktail , VENEZZIO


SBANA, Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France - SIREN 444060420


SBANA, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 16 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279304 - Publication au BOPI 1999-06-16

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2267937 - Publication au BOPI 2004-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 16 juin 1999 - Changement de dénomination n°279306 - Publication au BOPI 1999-06-16

Inscription le 16 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279305 - Publication au BOPI 1999-06-16

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2563969 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-21

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons