Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA
/
MUSIGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSIGNAC
SBANA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94506218
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2024

Présentation de la marque MUSIGNAC

Déposée le 14 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA domicilié(e) 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 060 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SBANA, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque MUSIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUSIGNAC est expirée depuis le 14 février 2024.

SBANA a également déposé les autres marques suivantes : KID'S MISTER , PASSION DES ILES , DESIRADE , MISTER COCKTAIL , SWEET POM , MISTER CREOLE , MISTER COCKTAIL , PALERMO , Le Cocktail interdit aux grands Kid's Cocktail , VENEZZIO


SBANA, Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France - SIREN 444060420


SBANA, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235980 - Publication au BOPI 1997-04-18

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253111 - Publication au BOPI 2003-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235982 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235981 - Publication au BOPI 1997-04-18

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2014 n°2549084 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-23

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons