Marque renouvelée - Marque en vigueur

MISS COCKTAIL
SBANA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96618652
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2026

Présentation de la marque MISS COCKTAIL

Déposée le 29 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS COCKTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA domicilié(e) 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 060 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SBANA, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque MISS COCKTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MISS COCKTAIL arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

SBANA a également déposé les autres marques suivantes : KID'S MISTER , PASSION DES ILES , DESIRADE , MISTER COCKTAIL , SWEET POM , MISTER CREOLE , MISTER COCKTAIL , PALERMO , Le Cocktail interdit aux grands Kid's Cocktail , VENEZZIO


SBANA, Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France - SIREN 444060420


SBANA, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311388 - Publication au BOPI 2006-03-29

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2016 n°2606847 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-12

Boissons non alcooliques et autres préparations pour faire des boissons. - spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.