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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA
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M I S T E R M I N T
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M I S T E R M I N T
SBANA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96619309
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2026

Présentation de la marque M I S T E R M I N T

Déposée le 3 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M I S T E R M I N T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA domicilié(e) 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 060 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SBANA, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque M I S T E R M I N T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M I S T E R M I N T arrivera à expiration en date du 3 avril 2026.

SBANA a également déposé les autres marques suivantes : KID'S MISTER , PASSION DES ILES , DESIRADE , MISTER COCKTAIL , SWEET POM , MISTER CREOLE , MISTER COCKTAIL , PALERMO , Le Cocktail interdit aux grands Kid's Cocktail , VENEZZIO


SBANA, Société par Actions Simplifiée - 18 rue de l'Entrepôt - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France - SIREN 444060420


SBANA, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310947 - Publication au BOPI 2006-03-23

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2016 n°2606850 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.-Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.