DIGESTO
Présentation de la marque DIGESTO
Déposée le 16 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGESTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DIGESTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIGESTO arrivera à expiration en date du 16 février 2029.
SBANA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2009 n°2393485 - Publication au BOPI 2009-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235980 - Publication au BOPI 1997-04-18
Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25
Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235981 - Publication au BOPI 1997-04-18
Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235982 - Publication au BOPI 1997-04-18
Renouvellement sans limitation n°2136053 - Publication au BOPI 1999-18
Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703440 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17