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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBAF
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DORIANE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DORIANE
SBAF, sarl

Numéro de dépôt :
4283262
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DORIANE de SBAF

Présentation de la marque DORIANE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DORIANE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBAF domicilié(e) 4 avenue de grande bretagne - 63000 - clermont ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl SBAF, M. michel martiniani domicilié(e) 4 avenue de grande bretagne - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SBAF, sarl - 4 avenue de grande bretagne - 63000 - clermont ferrand - France


sarl SBAF, M. michel martiniani - 4 avenue de grande bretagne - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697485 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Inscription le 8 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716545 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-08

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.