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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBA VINS
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A QUATRE MAINS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A QUATRE MAINS
SBA VINS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4276254
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2026
A QUATRE MAINS de SBA VINS

Présentation de la marque A QUATRE MAINS

Déposée par voie électronique le 31 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBA VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A QUATRE MAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBA VINS domicilié(e) 94 rue Notre-Dame-Des Champs - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 174 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND domicilié(e) 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque A QUATRE MAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A QUATRE MAINS arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

SBA VINS a également déposé les autres marques suivantes : MAIN TENANT , PARRAINAGE , TANDEM , RIVE DROITE , DUO


SBA VINS, société à responsabilité limitée - 94 rue Notre-Dame-Des Champs - 75006 - PARIS - France - SIREN 332174358


Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND - 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée Crozes Hermitage.