Déposée le 30 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBA SAN BAQUIS AUTOMOBILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBA SAN BAQUIS AUTOMOBILES domicilié(e) Quartier San Baquis, BP 33, 13320 Bouc Bel Air - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 763 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SBA SAN BAQUIS AUTOMOBILES - France.
La marque SBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767734.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBA est expirée depuis le 30 décembre 2008.
SBA SAN BAQUIS AUTOMOBILES (S.A.R.L.) - Quartier San Baquis, BP 33, 13320 Bouc Bel Air - France - SIREN 377763543
SARL SBA SAN BAQUIS AUTOMOBILES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Automobiles, véhicules à moteur terrestre Réparations, carrosserie mécanique, dépannage Assistance en cas de panne Entretien d'automobiles. Locations d'automobiles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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