Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AU TACOS
SB26

Numéro de dépôt :
4490037
Date de dépôt :
10/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AU TACOS de SB26

Présentation de la marque AU TACOS

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par SB26 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AU TACOS »

Le déposant est SB26 domicilié(e) 14 avenue Charles de Gaulle - 26200 - Montelimar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB26, Monsieur Cebrail Bostan domicilié(e) 7 chemin des combes - 26200 - Montelimar - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


SB26 - 14 avenue Charles de Gaulle - 26200 - Montelimar - France


SB26, Monsieur Cebrail Bostan - 7 chemin des combes - 26200 - Montelimar - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 23 mai 2019 - Rejet total n°757593 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.