Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE SIMON BLANCHARD
SCEA SB VIGNOBLES, SCEA

Numéro de dépôt :
4259958
Date de dépôt :
25/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/03/2026
DOMAINE SIMON BLANCHARD de SB VIGNOBLES

Présentation de la marque DOMAINE SIMON BLANCHARD

Déposée le 25 mars 2016 par SB VIGNOBLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE SIMON BLANCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est SB VIGNOBLESTODO domicilié(e) 31 RUE Du docteur texier - 33230 - ABZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 079 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Blanchard Simon domicilié(e) 31 RUE Du docteur texier - 33230 - ABZAC - France.

La marque DOMAINE SIMON BLANCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SIMON BLANCHARD arrivera à expiration en date du 25 mars 2026.

SB VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : CLOS SAINT SIMON


SCEA SB VIGNOBLES, SCEA - 31 RUE Du docteur texier - 33230 - ABZAC - France - SIREN 812079077


M. Blanchard Simon - 31 RUE Du docteur texier - 33230 - ABZAC - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.