Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CLOS SAINT SIMON
Numéro de dépôt :
4234832
Date de dépôt :
18/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque CLOS SAINT SIMON
Déposée par voie électronique le 18 décembre 2015 par SB VIGNOBLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS SAINT SIMON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SB VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Inscription le 25 mai 2016 - Retrait total n°670542 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25