Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SB INGENIERIE
/
VARIOMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VARIOMONT
SB INGENIERIE, Société par actions simplifiée à actionnaire unique

Numéro de dépôt :
4028651
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2023
VARIOMONT de SB INGENIERIE

Présentation de la marque VARIOMONT

Déposée le 28 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SB INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VARIOMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SB INGENIERIE domicilié(e) 76 Chemin des Poses - 74330 - POISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 187 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE - France.

La marque VARIOMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARIOMONT est expirée depuis le 28 août 2023.

SB INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : SADEV , INO , SADEV INO , SABCO , SADEV , VARIOMONT , SWIMSIDE


SB INGENIERIE, Société par actions simplifiée à actionnaire unique - 76 Chemin des Poses - 74330 - POISY - France - SIREN 410187280


Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 16 décembre 2013 - Retrait partiel n°614790 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Matériaux de construction métalliques, à savoir pièces métalliques de fixation pour l'assemblage de parois, quincaillerie métallique, à l'exception des produits verriers pour la construction.

Matériaux de construction non métalliques, à savoir pièces de fixation non métalliques pour l'assemblage de parois, à l'exception des produits verriers pour la construction.

Service de construction et d'installation de structures et de parois, à l'exception des services de construction et d'installation des produits verriers pour la construction.