Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fonds B.
sb factory, SARL

Numéro de dépôt :
4367350
Date de dépôt :
09/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2027
Fonds B. de sb factory

Présentation de la marque Fonds B.

Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sb factory auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fonds B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sb factory domicilié(e) 24 rue Dugommier - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 752 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sb factory, Mme. Pauline Heuzé domicilié(e) 24 rue Dugommier - 75012 - Paris - France.

La marque Fonds B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fonds B. arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.


sb factory, SARL - 24 rue Dugommier - 75012 - Paris - France - SIREN 539752022


sb factory, Mme. Pauline Heuzé - 24 rue Dugommier - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

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