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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SB DISTRIBUTION
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Cuvée du sacré coeur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuvée du sacré coeur
SB DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
4280637
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2026
Cuvée du sacré coeur de SB DISTRIBUTION

Présentation de la marque Cuvée du sacré coeur

Déposée le 16 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SB DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cuvée du sacré coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SB DISTRIBUTION domicilié(e) 3 ème étage, 34 RUE Ponsardin - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 101 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Directeur, M. Bonafé Stanislas domicilié(e) 3 ème étage, 34 RUE Ponsardin - 51100 - REIMS - France.

La marque Cuvée du sacré coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée du sacré coeur arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

SB DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : COMTESSE DE CERES , Cellier du Sacré Coeur , Cuvée de boudoir , L ARDOISE RESTAURANT & BAR A VINS , CAVE DU SACRE COEUR


SB DISTRIBUTION, SARL - 3 ème étage, 34 RUE Ponsardin - 51100 - REIMS - France - SIREN 525101457


Directeur, M. Bonafé Stanislas - 3 ème étage, 34 RUE Ponsardin - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 18 mai 2017 - Rejet partiel n°700370 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-18

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.